ÉDITEUR
Le présent site est la propriété de l’E2C de la Mayenne dont le siège est situé :
23 place Général Ferrié
53000 Laval
contact@e2c53.org
02 43 26 04 94
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication du site e2c53.org : Samuel Gastineau
Hébergement
Le site e2c53.org est hébergé
par la société :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
https://www.ovh.com/fr/
DONNÉES PERSONNELLES
CNIL
Les données à caractère personnel recueillies par e2c53.org seront utilisées aux seules fins de l’objet de l’école. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de e2c53.org dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d’une photocopie de pièce d’identité au siège de l’E2C de la Mayenne, 23 place Général Ferrié 53000 Laval.
Cookies
Le site e2c53.org recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.
RGPD
La réglementation concernant la protection des données personnelles évolue, avec l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) le 25 mai 2018.
L’E2C de la Mayenne s’engage conformément à la nouvelle réglementation, à garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles (stockage sécurisé, droit d’accès sur demande, conservation limitée dans le temps).
Vos informations professionnelles sont destinées à un usage strictement interne et ne sont pas divulguées à l’extérieur.
Si vous ne souhaitez plus recevoir des informations de la part de l’E2C de la Mayenne ou ne plus figurer dans notre base de données, vous pouvez nous le faire savoir en nous adressant un email à contact@e2c53.org
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Avertissement
L’ensemble des contenus du site e2c53.org est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données…).
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de l’E2C de la Mayenne.
Crédits
Le site a été développé par la société Studio.V3, immeuble Le Trèfle, 34 place de la gare 53000 Laval
Toute modification d’une photographie créditée, ou de la légende qui l’accompagne, devra faire l’objet d’un accord écrit préalable de l’E2C de la Mayenne.
Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
Si vous effectuez une manipulation sur l’image vous créez une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.
Création de liens vers e2c53.org
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site e2c53.org est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’E2C de la Mayenne. Toute demande d’autorisation doit être adressée par l’intermédiaire du formulaire de contact disponible sur le site.
Liens externes – liens allant vers d’autres sites internet
Le site e2c53.org peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n’est pris : l’E2C de la Mayenne ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.
